Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOTIFY LICENSING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3219726
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2023
Marque figurative de NOTIFY LICENSING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIFY LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIFY LICENSING domicilié(e) 38 rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 869 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219726.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 2023.

NOTIFY LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE TAKE , Notify Me , NOTIFY , , NOTIFY , , NOTIFY ME


NOTIFY LICENSING, Société par actions simplifiée - 38 rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 487869539


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 29 mars 2005 - Changement d'adresse n°409657 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420474 - Publication au BOPI 2005-10-18

Inscription le 30 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425223 - Publication au BOPI 2005-12-30

Inscription le 7 avril 2006 - Concession de licence n°431586 - Publication au BOPI 2006-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 4 août 2010 - Concession de licence n°528870 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528398 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Malles et valises, porte-documents, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie (non en métaux précieux) , portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie) , parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.