(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIFY LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219726.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 2023.
NOTIFY LICENSING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 29 mars 2005 - Changement d'adresse n°409657 - Publication au BOPI 2005-03-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420474 - Publication au BOPI 2005-10-18
Inscription le 30 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425223 - Publication au BOPI 2005-12-30
Inscription le 7 avril 2006 - Concession de licence n°431586 - Publication au BOPI 2006-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 4 août 2010 - Concession de licence n°528870 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528398 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24